Identité Juridique & Statuts de l'Association
"Cette plateforme remplit exclusivement des objectifs d'utilité publique, est exempte de toute fonction commerciale et ne propose aucun service ou bien marchand."
En application des dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et du Code général des collectivités territoriales, les informations d'identification officielle de l'éditeur du site sont présentées ci-dessous :
Fiche Synthétique du Registre National des Associations
Dénomination Officielle : EN MARCHE
Forme Juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er Juillet 1901
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W372004193
Numéro SIREN : 419 345 947 | SIRET du Siège : 419 345 947 00018
Code APE / NAF : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Siège Social : Chez M. Roland Aubert, 1 Rue Mendès France, 37270 Larçay, France
Directeur de la Publication : M. Roland Aubert (Président de l'Association)
Téléphone du Secrétariat : +33 1 42 82 36 84
Courriel de Contact : seinaalikq@gmail.com
Clause d'Exclusivité Non Commerciale & Propriété Intellectuelle
Le présent site internet constitue un portail d'information institutionnel non marchand. Aucune transaction financière, vente de bien marchand, prestation sous contrat commercial ou abonnement payant n'est réalisée sur cette plateforme.
L'ensemble des contenus (textes scientifiques, fiches botaniques, monographies, chartes graphiques) est la propriété exclusive de l'association EN MARCHE ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre de la diffusion d'intérêt général. La reproduction des ressources éducatives est autorisée sans frais pour tout usage pédagogique et non commercial, sous réserve de la mention explicite de la source : "Association EN MARCHE — RNA W372004193".
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- Responsable du Traitement : Secrétariat Général d'EN MARCHE (Roland Aubert).
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